1- Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre ·

d'une part, la société Terre et Métal, titulaire du nom de domaine eshop.terre-et-metal.fr, SARL au capital de 1000.0 euros inscrite au RCS de Caen sous le n° 851521054 dont le siège social est établi en France au 39 Clos Michel 14420 Potigny, éditrice du site www.eshop.terre-et-metal.fr, et ci après dénommée «Terre et Métal»

2- Définitions

Les définitions suivantes s'appliquent dans les présentes conditions générales de vente selon la signification indiquée ci-après (qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel).

  • « Conditions Générales de Vente » : désignent le présent document, soit les termes et conditions s'appliquant dans les relations entre Terre et Métal et le Client.
  • « Commande » : désigne l'ordre d'achat du Client portant sur un ou plusieurs Produit(s) passé par utilisation du Site Internet.
  • « Site » : désigne le site Internet accessible à l'adresse www.eshop.terre-et-metal.fr. édité par la marque Terre et Métal.
  • « Produit » : désigne un produit offert à la vente sur le Site Internet
  • « Client » : désigne une personne physique ou morale, consommateur et/ou professionnelle, qui utilise le Site Internet et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, par le biais du site internet en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.
  • « Destinataire » désigne la personne physique désignée par le client pour réceptionner la commande.

3- Intégralité

Les présentes conditions expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le Client accepte préalablement et sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le Client ne doit pas utiliser le Site Internet.

Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le Client ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

La marque Terre et Métal se réserve le droit d'adapter ou de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures à ces adaptations ou modifications.

En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du Client sont celles qui étaient en ligne, et que le Client a acceptées au jour de la passation de sa Commande.

4- Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir :

  • Les relations contractuelles entre la marque Terre et Métal et le Client
  • Les conditions applicables à tout achat de produits effectué sur le Site www.eshop.terre-et-metal.fr que le Client soit de nationalité française ou étrangère ou consommateur.

Toute utilisation du Site Internet et toute passation de Commande d'un ou plusieurs Produit(s) par le biais du Site Internet implique l'acceptation pure et simple de l'intégralité des Conditions Générales de Vente.

Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les Produits proposés à la vente sur le Site peuvent passer Commande sur le Site Internet. Lors de la passation de la commande, le Client garantit avoir la pleine capacité juridique pour adhérer aux Conditions Générales de Vente de vente, passer Commande et conclure une vente.

5- Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des produits et services offerts par la marque Terre et Métal titulaire du nom de domaine www.eshop.terre-et-metal.fr

6- Acceptation et opposition aux conditions générales de vente

6.1. Accessibilité des conditions générales de vente

Tout internaute peut prendre connaissance des conditions générales de vente sur le Site www.eshop.terre-et-metal.fr en cliquant sur le lien hypertexte en bas de chaque page du Site. Les conditions générales de ventes pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de la passation de commande.

6.2. Capacité juridique du Client

Est Client, au titre des conditions générales de vente toute personne morale ou personne physique, âgée d'au moins 18 ans ou disposant de l'autorisation de la personne habilitée à la date de la validation de sa commande. Le Client est un consommateur résidant en France ou à l'étranger. En réglant sa commande, le Client reconnaît avoir la pleine capacité juridique pour s'engager au titre des conditions générales de vente.

6.3. Acceptation des conditions générales de vente

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente et déclare expressément les accepter dès lors qu'il a confirmé sa commande sur le Site. Concernant les commandes qui ne sont pas passées en ligne sur le Site (email, tel…) le Client reconnaît avoir pris connaissance et déclare expressément accepter les conditions générales de vente dès lors qu'il reçoit et ne conteste pas son email de confirmation de commande. En acceptant les conditions générales de vente le Client accepte sans réserve l'intégralité des stipulations prévues dans ces dites conditions, à l'exclusion de toutes les autres. Les conditions générales de vente sont celles en vigueur sur le Site à la date de la validation de la commande par le Client. Les conditions générales de vente sont valables pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction de leurs garanties.

7- Caractéristiques des produits et prix

7.1. Consultation des caractéristiques des produits et services

La marque Terre et Métal présente sur son Site les produits et services ainsi que leurs descriptifs détaillés permettant au Client de connaître, avant la prise de commande définitive, leurs caractéristiques essentielles. Les photographies des produits présentées sur le Site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits offerts, notamment en ce qui concerne les couleurs.

7.2. Prix

Les prix des produits et services présentés sur le Site sont indiqués en Euro toutes taxes comprises (TTC). Ils sont applicables lors de la validation de commande par le Client et n'intègrent pas la participation aux frais de transport, facturée en supplément et indiquée à la page «Récapitulatif» du panier avant la validation finale de la commande. Les prix toutes taxes comprises s'entendent avec de la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) pour les produits livrés dans l'Union Européenne. Les articles soumis à la TVA le sont à la TVA française. Tout changement des taux légaux de TVA française sera répercuté sur le prix des produits et services présentés sur le Site, à la date stipulée par le décret d'application s'y référant.

8- Paiement

Tous les prix indiqués sont TTC. Le montant total d'une commande est composé du prix des articles et des frais de livraison. Vous pouvez utiliser les moyens de paiement suivant : VISA, VISA ELECTRON et MASTERCARD, en paiement unique ou en plusieurs fois sans frais. Si le paiement est refusé par le centre d'autorisation, nous ne pourrons pas procéder à l'expédition de la commande.

9- Confirmation de commande

Vous recevrez un email de confirmation dès que nous réceptionnerons votre commande. Munissez-vous des références de cet email pour toute correspondance. Si vous ne recevez pas cet email de confirmation, contactez nous.

10- Droit de rétractation

Conformément à l'article L121-20 du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités à l'exception le cas échéant des frais de retour.

Le délai de quatorze (14) jours court à compter de la réception des produits : quand le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. La marque Terre et Métal recommande au Client qui souhaite exercer son droit de rétractation d'en informer le Service Client par mail.

11- Livraison

11.1 Frais de livraison

Les frais de livraison dédiés à notre site de vente en ligne ont été établis selon les volumes et poids du produit en fonction des tarifs en vigueur de la poste et de nos transporteurs.

11.2 Délais de livraison

Les petits et moyens articles sont expédiés par Colissimo dans un délai 3 à 5 jours après confirmation de la commande, sous réserve de la disponibilité du produit. Si un ou plusieurs articles ne sont plus disponibles sans que cela ne soit indiqué dans la fiche produit, le Client est averti par email ou par téléphone et Terre et Métal procédera au remboursement de ces articles en créditant la carte ayant servie au paiement de la commande.

Les articles les plus volumineux seront envoyés dans un délai de 4 à 6 semaines suivant les informations figurant sur la fiche produit.

11.3 Envoi

Toute commande passée sur le site de vente en ligne Terre et Métal ne pourra être envoyée que vers les destinations proposées. Pour toute demande d'envoi à l'étranger, merci de nous contacter.

12- Conditions de retour des produits

Le Client dispose d'un délai légal de quatorze (14) jours à compter du jour de la réception de sa commande pour signaler à Terre et Métal son intention de nous retourner le produit et la raison de ce retour.

Le retour du ou des produits s'effectue dans leurs emballages d'origine, intacts, accompagnés de tous les accessoires éventuels et de la documentation, en parfait état de revente, avec l'indication du n° de commande à laquelle les produits se rapportent. Le produit devra être renvoyé dans un emballage prévu à cet effet, ne permettant pas l'identification du produit (colis postal, enveloppe à bulle, papier kraft,…). Tout produit endommagé, incomplet, absent ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé et sera réexpédié au Client. La marque Terre et Métal préconise au Client d'effectuer le retour de ses produits muni d'une recommandation ou d'une assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l'indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte du ou des colis.

Concernant les retours depuis l’étranger, les frais sont à la charge du client.

Durant les ventes privées et les soldes, les retours sont à la charge du client.

13- Remboursement

En cas d'exercice du droit de rétractation, la marque Terre et Métal est tenue au remboursement au profit du Client des sommes qu'il a versées, sans pénalité, à l'exception des frais de port. Le remboursement est dû sans délai et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date de réception des produits retournés. Si le retour du (des) produit(s) acheté(s) est dû à une erreur de la part de la marque Terre et Métal, les frais de port et de retour seront alors entièrement remboursés au Client.

14- Annulation

Au delà de ce délai de rétraction, si vous souhaitez annuler votre commande vous devez nous contacter. Si votre commande a été expédiée, nous vous demanderons de nous retourner les produits en suivant les instructions indiquées par email.

15- Modification de votre commande

Si vous souhaitez effectuer des changements sur votre commande, modifier l'adresse de livraison ou ajouter des produits, n'hésitez pas à nous contacter par mail.

16- Garanties

16.1. Garantie liée au transport

Assumant les risques liés au transport, la marque Terre et Métal s'engage à livrer les produits commandés par le Client dans un emballage fermé, résistant, approprié au contenu et aux exigences du transport. Tout produit endommagé ou perdu pendant le transport sera remplacé. La garantie liée au transport ne vaut que si le Client ou son Destinataire a signé le bon de livraison ou récépissé de transport présenté par le transporteur sur lequel il aura pris soin d'émettre des réserves manuscrites précises, datées et signées. En apposant sa signature sur le bon de livraison ou le récépissé de transport, sans émettre de réserve, le Client reconnaît que son colis n'a pas été endommagé pendant le transport. En cas de litige les emballages d'origine devront être conservés jusqu'à résolution du litige. La marque Terre et Métal conseille au Client ou à son Destinataire d'en informer le Service Client par mail dans un délai maximum de 72h à compter de la livraison, passé ce délai aucune réclamation ne sera prise en compte.

16.2. Garantie légale de conformité

Conformément à l'article 211-1 et suivants du code de consommation, la marque Terre et Métal s'engage à délivrer un produit conforme à la commande validée par le Client et répond des défauts de conformité existant à la livraison. La marque Terre et Métal recommande au Client qui souhaite exercer son droit de garantie d'en informer le Service Client aussitôt qu'il en a connaissance par mail ou par téléphone au 02 31 34 07 05. Cette réclamation devra être motivée et accompagnée des justificatifs du préjudice subi (photos,…) En cas de défaut de conformité, le Client pourra demander à l'exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts : soit le remplacement du produit, soit le remboursement du produit frais de transport inclus.

La garantie légale de conformité ne s'applique que sur les caractéristiques essentielles des produits. Les photographies des produits présentées sur le Site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits offerts, notamment en ce qui concerne les couleurs.

16.3. La garantie légale des défauts ou vices cachés

Conformément à l'article 1641 et suivants du code civil, le Client bénéficie aussi de la garantie légale des vices cachés sur les produits vendus sur le Site www.eshop.terre-et-metal.fr. La mise en œuvre de la garantie légale de conformité ne fait pas obstacle à l'action en garantie des vices cachés. Quatre (4) conditions doivent être réunies pour que le Client puisse bénéficier de cette garantie :

  • Le vice ou le défaut affectant le produit acheté est grave
  • Le vice ou le défaut doit être caché ;
  • Le vice ou le défaut existait avant l'achat même s'il s'est manifesté ultérieurement ;
  • Il ne doit pas être la conséquence d'une mauvaise utilisation du produit.

Enfin pour bénéficier de la garantie, le Client doit agir dans les plus brefs délais au maximum deux (2) ans à compter du jour où le vice ou défaut a été découvert. Si les quatre (4) conditions sont réunies le Client peut demander à l'exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts : soit le remplacement du produit, soit le remboursement du produit frais de transport inclus.

16.4. Mise en œuvre des garanties

La marque Terre et Métal s'engage à rembourser ou à échanger les produits défectueux abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande du client.

16.5. Réclamation du Client

La mise en œuvre des garanties doit faire l'objet d'une demande formulée par courrier électronique ou par téléphone au Service Client par mail ou par téléphone au 02 31 34 07 05. La réclamation devra être motivée et accompagnée des justificatifs du préjudice subi (photos,…) Le Client devra aussi indiquer s'il souhaite le remplacement du produit ou son remboursement. NB : les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec une bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer le litige.

16.5.1. Accusé de réception de la réclamation

A réception de la réclamation formulée par le client, la marque Terre et Métal s'engage à envoyer par e-mail au Client un accusé de réception indiquant la prise en compte de sa réclamation.

16.5.2. Dédommagement du Client / Remplacement du produit

En cas de remplacement survenant suite à une réclamation du Client mettant en œuvre une de ses garanties, sauf si les parties en ont convenues autrement, le(s) produit(s) sera expédié sans délai et le Service Client prendra contact avec le Client ou son Destinataire au plus tard 2 jours ouvrés après la notification d'acceptation de prise en charge par la marque Terre et Métal.

Remboursement du produit survenant suite à une réclamation du Client mettant en œuvre une de ses garanties : Un remboursement sans délai et au plus tard dans les quatorze (14) jours ouvrables suivant la date de «notification d'acceptation de prise en charge» sera effectué. Le remboursement inclus : le prix du ou des produits faisant l'objet de la réclamation, les frais de transport afférents au(x) produit(s) sur la base du tarif facturé, les frais de retours engagés par le Client sur production d'une pièce justificative (facture,...).

17- Droit applicable

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litiges le Client pourra effectuer ses réclamations auprès du Service Client de la marque Terre et Métal par mail ou par téléphone au 03 31 34 07 05 afin de rechercher une solution amiable. A défaut d'accord amiable entre les Parties, le litige sera soumis aux tribunaux français, seuls compétents en la matière.

Politique de confidentialité

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Pour notre Maison, la confidentialité et la sécurité de vos données à caractère personnel sont très importantes, c'est pourquoi nous les collectons et gérons avec la plus grande attention. Nous mettons en œuvre des mesures spécifiques pour en préserver la sécurité. Vous trouverez ci-après les principales informations sur la façon dont la marque Terre et Métal traite vos données à caractère personnel collectées au cours de votre navigation sur www.eshop.terre-et-metal.fr et par rapport à l'utilisation des services offerts. Pour en savoir davantage sur la gestion de vos données à caractère personnel par la marque Terre et Métal, nous vous invitons à lire notre Politique de Confidentialité.

Nous vous demandons par ailleurs de bien vouloir lire les ‘Conditions Générales d’Utilisation’ du site www.eshop.terre-et-metal.fr, qui contiennent des informations détaillées portant sur les conditions de nos services. Certains services peuvent faire l'objet de termes juridiques particuliers, dans ce cas nous veillerons à vous fournir, au cas par cas, toutes les informations appropriées.

Qui est le responsable ?

Ci-après, figurent les principales informations sur le traitement de vos données à caractère personnel effectué par la marque Terre et Métal, ayant son siège au 39 rue du Clos Michel 14420 Potigny, France, en sa qualité de responsable du traitement.

Pour tout éclaircissement, demande ou besoin lié à votre confidentialité et au traitement de vos données à caractère personnel, vous pouvez nous contacter à tout moment en envoyant une demande à notre Service Client ou en écrivant à l'adresse du siège de la marque Terre et Métal.

Quelles sont les données que nous traitons et pourquoi ?

Les données à caractère personnel que la marque Terre et Métal traite sont celles que vous nous fournissez lorsque vous passez une commande et vous achetez un article ainsi que celles que nous collectons au cours de votre navigation ou bien lorsque vous utilisez les services offerts sur www.eshop.terre-et-metal.fr.

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Vos données à caractère personnel sont traitées pour les fins suivantes :

  • conclure et exécuter le contrat d'achat des articles en vente sur www.eshop.terre-et-metal.fr ;
  • vous fournir les services de www.eshop.terre-et-metal.fr tels que l'inscription à la newsletter ;
  • vous permettre de vous inscrire sur le Site pour bénéficier des services réservés aux utilisateurs inscrits ;
  • gérer vos demandes transmises à notre Service Client .

Dans les cas susmentionnés, le traitement de vos données à caractère personnel est légitime, car il est nécessaire à la bonne exécution du contrat passé avec vous ou à la mise en œuvre d’un service que vous nous avez expressément demandé. De plus, nous effectuons des études statistiques et des analyses avec des données sous forme agrégée pour comprendre la façon dont les utilisateurs interagissent et utilisent le Site, afin d'améliorer notre offre et nos services.

Uniquement avec votre consentement préalable, nous traitons vos données à caractère personnel pour :

  • effectuer des activités de communication commerciale ;
  • personnaliser le Site sur la base de vos centres d'intérêt.

Combien de temps conservons-nous vos données ?

Nous conservons vos données à caractère personnel pendant une durée limitée qui dépend de la finalité pour laquelle elles ont été collectées. Au terme de cette durée, vos données à caractère personnel seront supprimées ou bien rendues anonymes de façon irréversible. La période de conservation dépend de la finalité du traitement : par exemple, les données collectées pendant l'achat d’articles sur www.eshop.terre-et-metal.fr sont traitées jusqu'à la conclusion de toutes les formalités administratives et comptables, puis elles sont archivées conformément à la réglementation fiscale locale (dix ans), tandis que celles utilisées pour vous envoyer nos newsletters seront conservées jusqu'à ce que vous vous désabonniez.

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Quels sont vos droits ?

À tout moment, en fonction du traitement spécifique, vous pourrez : révoquer votre consentement au traitement, connaître vos données à caractère personnel en notre possession, leur origine et comment elles sont utilisées, en demander la mise à jour, la rectification ou l'intégration ainsi que, dans les cas prévus par les dispositions en vigueur, la suppression, la limitation du traitement ou vous opposer à leur traitement. Le cas échéant, vous pouvez demander à recevoir les données à caractère personnel vous concernant en possession de la marque Terre et Métal sous un format lisible depuis un dispositif électronique et, lorsque cela est techniquement possible, nous pourrons transmettre vos données directement à un tiers que vous aurez désigné. Si vous estimez que le traitement de vos données à caractère personnel a été exercé de manière illégitime, vous pouvez déposer une réclamation auprès de l’une des autorités de contrôle compétentes pour le respect des normes en matière de protection des données à caractère personnel.

La présente note d'information pourra subir des modifications et des intégrations au cours du temps, nous vous invitons, par conséquent, à en vérifier périodiquement les contenus. Dans la mesure du possible, nous veillerons à vous informer en temps utile des modifications apportées.

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